Assurance du moniteur d’équitation indépendant : le guide

De plus en plus de moniteurs quittent le statut salarié pour enseigner en indépendant : cours en écurie de propriétaires, coaching à domicile, accompagnement en concours. Ce changement de statut transfère sur vos épaules des responsabilités qu'assurait auparavant le club.

Une RC professionnelle exigée

Le Code du sport impose une assurance de responsabilité civile aux exploitants d'activités physiques et sportives. Un enseignant indépendant qui encadre des cavaliers contre rémunération est concerné : il doit pouvoir répondre des dommages subis par ses élèves ou causés à des tiers pendant ses séances. Les écuries qui vous accueillent vous demanderont d'ailleurs votre attestation.

Les accidents d’élèves

C'est le risque principal : une chute pendant un cours, un élève mal placé lors d'un exercice, un cheval inadapté au niveau du cavalier. Votre responsabilité est examinée au regard de votre obligation de sécurité. Votre contrat doit couvrir les dommages corporels avec des plafonds élevés, car les conséquences d'une chute grave se chiffrent vite en centaines de milliers d'euros.

Les chevaux que vous utilisez

Cours sur le cheval de l'élève, sur vos propres chevaux ou sur ceux d'une écurie : chaque situation est différente. Vérifiez la garantie des chevaux confiés (blessure pendant une séance que vous dirigez), la RC propriétaire de vos propres chevaux et ce que prévoit votre accord avec l'écurie qui vous accueille.

La licence fédérale suffit-elle ?

La licence FFE comprend une assurance pour le cavalier licencié, mais elle n'est pas conçue pour couvrir une activité professionnelle d'enseignement. Elle ne remplace pas une RC Pro adaptée à votre statut d'indépendant.

Et vous, en cas de chute ?

Indépendant, vous n'avez plus le maintien de salaire d'un employeur. Une prévoyance TNS qui accepte l'équitation professionnelle et prévoit des indemnités journalières est essentielle ; une individuelle accident complète la protection en capital.